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La réglementation pour les agriculteurs

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Les boues, comme tous les fertilisants azotés, rentrent dans le champ de la Directive nitrates. Lorsque les parcelles épandues sont situées en zone vulnérable, l’exploitant doit donc intégrer l’azote apporté par les boues dans le plan prévisionnel de fertilisation. L’apport doit aussi figurer dans le cahier d’enregistrement, au plus tard 1 mois après la date de l’épandage.

Le producteur des boues doit fournir à l’exploitant le résultat des analyses de boues, indiquant le C/N et la quantité d’azote contenue dans les boues, ainsi que la quantité de boues épandue par hectare.

La valeur du C/N détermine le classement des boues en type I ou type II, et donc les périodes d’épandage autorisées.

Pour plus d’information sur la délimitation de la zone vulnérable et la réglementation Directive nitrates, reportez-vous à la rubrique Directive nitrates.